Qu'est-ce que la douane et quelle est la signification du terme douane ?
Le terme "douanes" est utilisé pour désigner différentes choses :
- le bureau de douane, point d'entrée pour les marchandises en libre pratique et
- La taxe qui peut être due lors de l'importation de marchandises
Lorsque des marchandises et des matières premières sont importées dans l'UE en provenance d'un pays tiers, elles doivent être déclarées auprès d'un bureau de douane. Ce bureau de douane peut se trouver directement à l'endroit où les marchandises entrent dans l'UE, comme le port de Hambourg ou l'aéroport de Francfort. Ce bureau de douane est appelé bureau de douane d'entrée.
Mais les marchandises importées peuvent aussi être déclarées d'abord à un bureau de douane national. Étant donné que les marchandises non dédouanées ne peuvent pas simplement être transportées à travers l'UE, un document de transport spécial doit être établi pour ces marchandises. Avec ce document, la marchandise peut alors être transportée du point d'entrée au bureau de douane d'importation, où elle est ensuite dédouanée.
Les bureaux de douane sont appelés bureaux de douane d'exportation et bureaux de douane de sortie.
La taxe douanière - de quoi s'agit-il ?
L'importation de marchandises en provenance d'un pays tiers est soumise à des droits de douane. Ils correspondent le plus souvent à un pourcentage de la valeur de la marchandise, mais peuvent également s'appliquer à des quantités en poids ou en pièces.
